Déposée par voie électronique le 2 août 2019 par monsieur Thierry d'AUZERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MISS TONER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est monsieur Thierry d'AUZERS domicilié(e) 29 rue Pierre Contrasty - 31620 - Fronton - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. KARKOUR LAPLAZE, Monsieur Fadi KARKOUR domicilié(e) 10 rue des renforts - 31000 - Toulouse - France.
La marque MISS TONER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Thierry d'AUZERS - 29 rue Pierre Contrasty - 31620 - Fronton - France
S.C.P. KARKOUR LAPLAZE, Monsieur Fadi KARKOUR - 10 rue des renforts - 31000 - Toulouse - France
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06
Colorants; peintures ; vernis ; laques ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs ; cartouches d'encre comestible remplies pour imprimantes ; encres [toner] pour photocopieurs / encres [toner] pour appareils et machines à photocopier ;
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; télécopieurs, scanneurs, imprimantes, tables traçantes, machines à photocopier ; appareils de projection, écrans de projection ; supports enregistrés ou téléchargeables, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges ; supports d'enregistrement magnétique ou numériques, supports de données magnétiques, bandes, disques et fils magnétiques, disques optiques ; semi-conducteurs à circuits intégrés et composants de circuits intégrés ; distributeurs automatiques de billets et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs ; caisses enregistreuses ; dispositifs de calcul ; machines à calculer ; logiciels ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; télécopieurs, scanneurs, imprimantes, tables traçantes, machines à dessiner informatisées ; appareils et machines à photocopier ; appareils de projection, écrans de projection ; fournitures et consommables informatiques à savoir disquettes magnétiques ou numériques, bandes, disques compact et tous autres supports magnétiques ou numériques, câbles informatiques, cartes magnétiques, mémoires ; tous composants périphériques informatiques ;
Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; produits de la reprographie et de l'imprimerie ; papier et autres supports pour imprimantes, photocopieurs et télécopieurs ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire ; articles de papeterie et fournitures de bureau en papier ; matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils) ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Meubles et mobilier de bureau ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; location de machines et d'appareils de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données informatiques ; transmission d'informations par téléscripteur ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication, de scanners, de photocopieurs et de télécopieurs ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Programmation pour ordinateurs ; conception de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; location de logiciels de reprographie pour photocopieurs, télécopieurs, scanners, ordinateurs, imprimantes ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conception de bases de données informatiques ; stockage électronique de données.
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